Conseil municipal

Conseil municipal Mardi 20 novembre 2018 à 19h30, salle des mariages.

ORDRE Du JOUR

• Adoption du procès-verbal - séance du conseil municipal en date du 18 septembre 2018
• PLU 2 - avis du conseil municipal de Baisieux sur le projet de zone d'aménagement différé
• Projet d'aménagement et de développement durable (PADD) de la commune D'Aubers
• PADD - commune de Bois-Grenier
• PADD - commune de Fromelles
• PADD - commune de Le Mesnil
• PADD - commune de Radinghem-en-Weppes
• Petite enfance - lancement de la procédure de délégation de service public pour la gestion du multi-accueil
• Petite enfance - délégation de service public pour la gestion du multi-accueil : élections de la commission d'ouverture des plis
• Accueils collectifs de mineurs - fixation des tarifs des centres de loisirs et des mercredis récréatifs pour l'année 2019
• Accueils collectifs de mineurs - fixation des tarifs de garderie pour l'année 2019
• Personnel communal - tableau des effectifs - création de postes
• Administration communale - signature convention d'adhésion au service de mission d'intérim territorial du centre de gestion de la fonction publique territoriale du Nord pour la mise à disposition d'un agent
• Urbanisme - reprise de l'éclairage public du lotissement le Clos Vivaldi
• Urbanisme - cession à titre gratuit à la MEL: parcelles cadastrées A1457, 1460 A 1633 et A 1817 rue du Maréchal de Lattre de Tassigny
• Vie locale - renouvellement de la Convention avec la commune de Toufflers
• Vie locale - convention avec la commune de Hem
• Finances locales - autorisation d'engager, liquider et mandater des dépenses d'investissement avant l'adoption du budget primitif 2019
• Finances locales - indemnités de conseil alloué au comptable du Trésor Public chargé des fonctions de receveur de la commune
• Vie municipale - subvention exceptionnelle au Baisieux Tennis de Table
• Vie économique - ouverture dominicale des commerces : demande d'avis de la Métropole Européenne de Lille
• Métropole Européenne de Lille - rapport de la commission d'évaluation des transferts de charges concernant la prise des compétences Gestation des Milieux Aquatiques et Protection contre les Inondations (GEMAPI)et schéma d'aménagement et de gestion des eaux sage : approbation
•  questions diverses