Municipalité

Conseil municipal du 1 octobre 2026

17 points étaient à l’ordre du jour de la séance. L’affichage légal et la vidéo du conseil sont disponibles.

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maire de baisieux
Publié le 9.10.2026

Le conseil municipal s'est réuni le jeudi 1er octobre 2026 à 19h00 en salle des mariages.

 

Voici le déroulé de la séance :

1. Adoption du procès-verbal de la séance du 25 juin 2026 (2:47)

2. Suppression d'un poste d'adjoint suite à démission (3:06)

3. Modification de la composition des commissions municipales (3:39)

4. Avis sur les ouvertures dominicales 2027 (20:13)

5. Décision budgétaire modificative n° 1 (20:53)

6. Convention de partenariat avec le lycée Charlotte Perriand (21:35)

7. Convention de partenariat « Méli-Mel'eau » avec l'association SEED (23:39)

8. Convention de prise de possession anticipée et cession à la MEL de la parcelle ZE 0850 pour l'extension d'un parking allée Suzanne Régnier (26:24)

9. Création d'un poste permanent d'attaché - catégorie A (28:25)

10. Création d'un poste permanent de rédacteur - catégorie B (30:00)

11. Création d'un poste non permanent - accroissement temporaire d'activité - service administratif (31:02)

12. Décision du Maire - signature d'un contrat de maintenance, réparation et extension de garantie pour un radar pédagogique - ELAN CITÉ (32:24)

13. Décision du Maire - signature des conventions de partenariat dans le cadre du programme ACTEE+, fonds CHÊNE - saison 6 (32:52)

14. Décision du Maire - signature du contrat relatif à la prise en charge des batteries collectées dans le cadre du service public de gestion des déchets - ECOSYSTEM (33:37)

15. Décision du Maire - signature d'un contrat de collecte, remise et affranchissement du courrier - LA POSTE (34:25)

16. Décision du Maire - signature d'un contrat de prestations de services de nettoyage courant de bâtiments et de vitrerie à la demande - SAS UNIVERSO SERVICES (35:55)

17. Décision du Maire - appel à cotisation 2026, La Marque au fil de l'eau (37:45)

Questions diverses et clôture de séance (38:14)

 

Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 10 décembre 2026 à 19h00 en salle des mariages.