Municipalité

Conseil municipal du 2 octobre 2025

Ordre du jour, vidéo et délibérations du conseil municipal 

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Mairie

  • Institutions et vie politique
    • Délibération sur table (2:20)
    • Information : période pré-électorale (03:40)
    • Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 26 juin 2025 (04:18)
    Santé
    • Signature du Contrat local de santé intercommunal (04:49)
    Libertés publiques et pouvoirs de police
    • Avis du conseil municipal sur les ouvertures dominicales des commerces de détail pour l'année 2026 (11:29)
    Développement durable
    • Avis du conseil municipal sur le projet de classement des secteurs pavés du Paris-Roubaix (14:18)
    Intercommunalité
    • Adhésion à la charte métropolitaine des antennes-relais de téléphonie mobile (18:36)
    Urbanisme
    • Rétrocession et classement du Chemin de la Clé de Sol (23:21)
    Culture
    • Convention de partenariat avec la compagnie Moi Peau dans le cadre des Nuits des bibliothèques (26:10)
    Fonction publique
    • Convention de participation pour le risque santé dans le cadre de la convention de participation et de l'accord collectif conclus par le CDG59 (27:59)
    • Avis du conseil municipal sur une demande d'affiliation volontaire au CDG59
    Enfance jeunesse
    • Convention pour la reprise de la gestion des encadrants de restauration scolaire par les écoles privées Sacré-Coeur et Saint Jean-Baptiste (33:28)
    • Modification du règlement intérieur des centres ados (41:21)
    Finances locales Approbation du rapport de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT) - Transfert du Golf Lille Métropole (42:23)
    • Décision modificative n° 2 (43:59)
    Décisions du Maire
    • Rectification des tarifs des séjours d'été 2025 - Torchamp (46:23)
    • Défense des intérêts de la commune dans le cadre d'un contentieux administratif - Dossier n° 2402736-5 (46:34)
    • Lancement d'un marché public de travaux (MAPA) - Création d'une aire intergénérationnelle de sports et terrains de loisirs (46:50)
    • Défense des intérêts de la commune - Désignation d'un avocat / Dossier BEA Crèche (47:50)
    • Demande de subvention - Fonds de concours de la MEL "Transition énergétique et bas carbone" - Vestiaires et club house de football (48:03)
    • Attribution d'un marché à procédure adaptée (MAPA) - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'accompagnement à la rédaction du marché relatif à la rénovation et l'extension des vestiaires et du club house de football (48:17)
    • Demande de subvention - Fonds d'Aide au Football Amateur (FAFA) - Mise aux normes de l'éclairage du terrain synthétique de football (48:35)
    • Demande de subvention - Fonds de concours de la MEL "Vidéoprotection urbaine" - Extension du parc de vidéoprotection (48:56)
    • Demande de subvention - Dispositif "Équipements numériques de vidéoprotection (ENVP)" - Extension du parc de vidéoprotection (49:03)
    • Demande de subvention - Fonds d'Aide au Football Amateur (FAFA) - Remplacement de la main courante du terrain d'honneur de football (49:13)
    • Attribution d'un marché de travaux à procédure adaptée (MAPA) - Création d'une aire intergénérationnelle de sports et terrains de loisirs - Lot 1 (50:01)
    • Attribution d'un marché de travaux à procédure adaptée (MAPA) - Création d'une aire intergénérationnelle de sports et terrains de loisirs - Lot 2 (50:11)
    Arrêté fixant les conditions de mise à disposition d’une salle municipale à titre gratuit en période de campagne électorale des élections municipales 2026 (50:49) Date du prochain conseil municipal (56:03)

    Institutions et vie politique
    • Délibération sur table (2:20)
    • Information : période pré-électorale (03:40)
    • Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 26 juin 2025 (04:18)
    Santé
    • Signature du Contrat local de santé intercommunal (04:49)
    Libertés publiques et pouvoirs de police
    • Avis du conseil municipal sur les ouvertures dominicales des commerces de détail pour l'année 2026 (11:29)
    Développement durable
    • Avis du conseil municipal sur le projet de classement des secteurs pavés du Paris-Roubaix (14:18)
    Intercommunalité
    • Adhésion à la charte métropolitaine des antennes-relais de téléphonie mobile (18:36)
    Urbanisme
    • Rétrocession et classement du Chemin de la Clé de Sol (23:21)
    Culture
    • Convention de partenariat avec la compagnie Moi Peau dans le cadre des Nuits des bibliothèques (26:10)
    Fonction publique
    • Convention de participation pour le risque santé dans le cadre de la convention de participation et de l'accord collectif conclus par le CDG59 (27:59)
    • Avis du conseil municipal sur une demande d'affiliation volontaire au CDG59
    Enfance jeunesse
    • Convention pour la reprise de la gestion des encadrants de restauration scolaire par les écoles privées Sacré-Coeur et Saint Jean-Baptiste (33:28)
    • Modification du règlement intérieur des centres ados (41:21)
    Finances locales Approbation du rapport de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT) - Transfert du Golf Lille Métropole (42:23)
    • Décision modificative n° 2 (43:59)
    Décisions du Maire
    • Rectification des tarifs des séjours d'été 2025 - Torchamp (46:23)
    • Défense des intérêts de la commune dans le cadre d'un contentieux administratif - Dossier n° 2402736-5 (46:34)
    • Lancement d'un marché public de travaux (MAPA) - Création d'une aire intergénérationnelle de sports et terrains de loisirs (46:50)
    • Défense des intérêts de la commune - Désignation d'un avocat / Dossier BEA Crèche (47:50)
    • Demande de subvention - Fonds de concours de la MEL "Transition énergétique et bas carbone" - Vestiaires et club house de football (48:03)
    • Attribution d'un marché à procédure adaptée (MAPA) - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'accompagnement à la rédaction du marché relatif à la rénovation et l'extension des vestiaires et du club house de football (48:17)
    • Demande de subvention - Fonds d'Aide au Football Amateur (FAFA) - Mise aux normes de l'éclairage du terrain synthétique de football (48:35)
    • Demande de subvention - Fonds de concours de la MEL "Vidéoprotection urbaine" - Extension du parc de vidéoprotection (48:56)
    • Demande de subvention - Dispositif "Équipements numériques de vidéoprotection (ENVP)" - Extension du parc de vidéoprotection (49:03)
    • Demande de subvention - Fonds d'Aide au Football Amateur (FAFA) - Remplacement de la main courante du terrain d'honneur de football (49:13)
    • Attribution d'un marché de travaux à procédure adaptée (MAPA) - Création d'une aire intergénérationnelle de sports et terrains de loisirs - Lot 1 (50:01)
    • Attribution d'un marché de travaux à procédure adaptée (MAPA) - Création d'une aire intergénérationnelle de sports et terrains de loisirs - Lot 2 (50:11)
    Arrêté fixant les conditions de mise à disposition d’une salle municipale à titre gratuit en période de campagne électorale des élections municipales 2026 (50:49) Date du prochain conseil municipal (56:03)

    Institutions et vie politique
    • Délibération sur table (2:20)
    • Information : période pré-électorale (03:40)
    • Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 26 juin 2025 (04:18)
    Santé
    • Signature du Contrat local de santé intercommunal (04:49)
    Libertés publiques et pouvoirs de police
    • Avis du conseil municipal sur les ouvertures dominicales des commerces de détail pour l'année 2026 (11:29)
    Développement durable
    • Avis du conseil municipal sur le projet de classement des secteurs pavés du Paris-Roubaix (14:18)
    Intercommunalité
    • Adhésion à la charte métropolitaine des antennes-relais de téléphonie mobile (18:36)
    Urbanisme
    • Rétrocession et classement du Chemin de la Clé de Sol (23:21)
    Culture
    • Convention de partenariat avec la compagnie Moi Peau dans le cadre des Nuits des bibliothèques (26:10)
    Fonction publique
    • Convention de participation pour le risque santé dans le cadre de la convention de participation et de l'accord collectif conclus par le CDG59 (27:59)
    • Avis du conseil municipal sur une demande d'affiliation volontaire au CDG59
    Enfance jeunesse
    • Convention pour la reprise de la gestion des encadrants de restauration scolaire par les écoles privées Sacré-Coeur et Saint Jean-Baptiste (33:28)
    • Modification du règlement intérieur des centres ados (41:21)
    Finances locales Approbation du rapport de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT) - Transfert du Golf Lille Métropole (42:23)
    • Décision modificative n° 2 (43:59)
    Décisions du Maire
    • Rectification des tarifs des séjours d'été 2025 - Torchamp (46:23)
    • Défense des intérêts de la commune dans le cadre d'un contentieux administratif - Dossier n° 2402736-5 (46:34)
    • Lancement d'un marché public de travaux (MAPA) - Création d'une aire intergénérationnelle de sports et terrains de loisirs (46:50)
    • Défense des intérêts de la commune - Désignation d'un avocat / Dossier BEA Crèche (47:50)
    • Demande de subvention - Fonds de concours de la MEL "Transition énergétique et bas carbone" - Vestiaires et club house de football (48:03)
    • Attribution d'un marché à procédure adaptée (MAPA) - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'accompagnement à la rédaction du marché relatif à la rénovation et l'extension des vestiaires et du club house de football (48:17)
    • Demande de subvention - Fonds d'Aide au Football Amateur (FAFA) - Mise aux normes de l'éclairage du terrain synthétique de football (48:35)
    • Demande de subvention - Fonds de concours de la MEL "Vidéoprotection urbaine" - Extension du parc de vidéoprotection (48:56)
    • Demande de subvention - Dispositif "Équipements numériques de vidéoprotection (ENVP)" - Extension du parc de vidéoprotection (49:03)
    • Demande de subvention - Fonds d'Aide au Football Amateur (FAFA) - Remplacement de la main courante du terrain d'honneur de football (49:13)
    • Attribution d'un marché de travaux à procédure adaptée (MAPA) - Création d'une aire intergénérationnelle de sports et terrains de loisirs - Lot 1 (50:01)
    • Attribution d'un marché de travaux à procédure adaptée (MAPA) - Création d'une aire intergénérationnelle de sports et terrains de loisirs - Lot 2 (50:11)
    Arrêté fixant les conditions de mise à disposition d’une salle municipale à titre gratuit en période de campagne électorale des élections municipales 2026 (50:49) Date du prochain conseil municipal (56:03)
    Institutions et vie politique
    • Délibération sur table (2:20)

    • Information : période pré-électorale (03:40)

    • Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 26 juin 2025 (04:18)

    Santé

    • Signature du Contrat local de santé intercommunal (04:49)

    Libertés publiques et pouvoirs de police

    • Avis du conseil municipal sur les ouvertures dominicales des commerces de détail pour l'année 2026 (11:29)

    Développement durable

    • Avis du conseil municipal sur le projet de classement des secteurs pavés du Paris-Roubaix (14:18)

    Intercommunalité

    • Adhésion à la charte métropolitaine des antennes-relais de téléphonie mobile (18:36)

    Urbanisme

    • Rétrocession et classement du Chemin de la Clé de Sol (23:21)

    Culture

    • Convention de partenariat avec la compagnie Moi Peau dans le cadre des Nuits des bibliothèques (26:10)

    Fonction publique

    • Convention de participation pour le risque santé dans le cadre de la convention de participation et de l'accord collectif conclus par le CDG59 (27:59)
    • Avis du conseil municipal sur une demande d'affiliation volontaire au CDG59

    Enfance jeunesse

    • Convention pour la reprise de la gestion des encadrants de restauration scolaire par les écoles privées Sacré-Coeur et Saint Jean-Baptiste (33:28)
    • Modification du règlement intérieur des centres ados (41:21)

    Finances locales Approbation du rapport de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT) - Transfert du Golf Lille Métropole (42:23)

    • Décision modificative n° 2 (43:59)

    Décisions du Maire

    • Rectification des tarifs des séjours d'été 2025 - Torchamp (46:23)
    • Défense des intérêts de la commune dans le cadre d'un contentieux administratif - Dossier n° 2402736-5 (46:34)
    • Lancement d'un marché public de travaux (MAPA) - Création d'une aire intergénérationnelle de sports et terrains de loisirs (46:50)
    • Défense des intérêts de la commune - Désignation d'un avocat / Dossier BEA Crèche (47:50)
    • Demande de subvention - Fonds de concours de la MEL "Transition énergétique et bas carbone" - Vestiaires et club house de football (48:03)
    • Attribution d'un marché à procédure adaptée (MAPA) - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'accompagnement à la rédaction du marché relatif à la rénovation et l'extension des vestiaires et du club house de football (48:17)
    • Demande de subvention - Fonds d'Aide au Football Amateur (FAFA) - Mise aux normes de l'éclairage du terrain synthétique de football (48:35)
    • Demande de subvention - Fonds de concours de la MEL "Vidéoprotection urbaine" - Extension du parc de vidéoprotection (48:56)
    • Demande de subvention - Dispositif "Équipements numériques de vidéoprotection (ENVP)" - Extension du parc de vidéoprotection (49:03)
    • Demande de subvention - Fonds d'Aide au Football Amateur (FAFA) - Remplacement de la main courante du terrain d'honneur de football (49:13)
    • Attribution d'un marché de travaux à procédure adaptée (MAPA) - Création d'une aire intergénérationnelle de sports et terrains de loisirs - Lot 1 (50:01)
    • Attribution d'un marché de travaux à procédure adaptée (MAPA) - Création d'une aire intergénérationnelle de sports et terrains de loisirs - Lot 2 (50:11)

    Arrêté fixant les conditions de mise à disposition d’une salle municipale à titre gratuit en période de campagne électorale des élections municipales 2026 (50:49) Date du prochain conseil municipal (56:03)