Délibérations du Conseil municipal

Les Délibérations seront publiées dans l'affichage légal
 

Ordre du jour (00:00)

Démission de deux conseillers municipaux (00:12)

Institutions et vie politique
1. Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 20 juin 2024 (03:25)
2. Modification du fonctionnement du Conseil Municipal des Jeunes (04:00)

Libertés publiques et pouvoirs de police
3. Avis du conseil municipal sur les ouvertures dominicales des commerces de détail pour l'année 2025 (08:19)

Intercommunalité
4. Signature d'une convention avec la MEL pour la mise à disposition de télécommandes pour carrefours à feux sonores (10:33)

Urbanisme
5. Ajustement du Plan Local d'Urbanisme (PLU3.1) (12:11)

• ERI / ERV global (stationnement et espaces verts) sur les parcelles A 2880p et 2881p, lotissement les allées de la Cense (12:58)
• ERI / ERV global (stationnement et espaces verts) sur la parcelle OB 2535p, rue de Tournai (20:05)
• ERL sur une partie de l'unité foncière 67 rue du Maréchal de Lattre de Tassigny (sur la zone située en UAR4.2 ) (21:12)
• Mise en cohérence zonage avenue d'Ogimont : extension de la zone UAR4.2 aux fonds de jardins (UAR4.1) (30:18)
• Réflexion quant à des outils de protection sur potentiels en renouvellement urbain impactés par des enjeux de protection écologique (31:28)
• Demande à la MEL d'inscrire au PLU un giratoire permettant l'accès à la zone AUDA et d'inscrire l'emplacement réservé correspondant (35:33)

Enseignement
6. Subvention de participation à l'achat des fournitures scolaires (41:08)

Fonction publique (42:58)
7. Création de postes non permanents - Accroissement saisonnier d'activité - Accueils périscolaires
8. Création de postes non permanents - Accroissement saisonnier d'activité - Accueils extrascolaires
9. Création de postes non permanents - Accroissement saisonnier d'activité - Espaces verts et bâtiments municipaux
10. Création d'un poste non permanent - Accroissement saisonnier d'activité - Service administratif
11. Création de postes non permanents - Accroissement temporaire d'activité - Animateurs péri et extrascolaires
12. Création d'un poste permanent dans le cadre d'emploi des ATSEM - Agent territorial spécialisé des écoles maternelles

Finances locales (52:10)
13. Subvention exceptionnelle au Badminton club
14. Admissions en non-valeur
15. Fixation du seuil d'admission en non-valeur et délégation au Maire
16. Décision modificative budgétaire n° 1 Décisions du Maire (01:00:00)
17. Demande de subvention - Fonds de concours de la MEL alloué aux équipements - Relamping du boulodrome
18. Partenariat écoresponsable avec l'association Le Triporteur à Cartouches pour la collecte des consommables d'impression

Questions orales (01:01:40)

• Question de C. Schoemaecker - Loyer et contrat de maintenance de la gendarmerie (01:01:53)
• Question de P. Antunes - Etude sur la centralité (01:06:00)
• Question de R. Desprez - Sur les subventions accordées aux associations (01:09:00)