Conseil municipal du 16 décembre 2025

Chapitrage vidéo

Ordre du jour (00:00) Présentation de Marine Hemmeler, nouvelle Directrice Générale des Services (00:15) Institutions et vie politique 1. Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 2 octobre 2025 unanimité (03 :03) Intercommunalité 2. Rapport 2024 du SIDEN-SIAN unanimité (03:49) Culture 3. Modification du règlement de la bibliothèque municipale unanimité (09:26) Développement durable 4. Renouvellement de l'adhésion au dispositif métropolitain de valorisation des certificats d'économie d'énergie (CEE) unanimité (13:40) Enfance jeunesse 5. Convention de partenariat avec POP Éducation Unanimité (17:02) 6. Bourse au permis 5 contre (M-A Leclercq, F. Delrue, B. Dewailly, D. Karp MP. Biskup ) 1 abstention (Isabelle Dufour) (18:38) Fonction publique 7. Modification du règlement intérieur des services municipaux 5 contre (M-A Leclercq F. Delrue, B. Dewailly, D. Karp, MP. Biskup ) 1 abstention (Isabelle Dufour) (22:00) 8. Modification du volume horaire d'un agent (23:25) 9. Modification du volume horaire d'un agent (23:35) 10.11. Création d'un poste permanent – Adjoint d'animation 1 abstention (Bénédicte Leclercq) (25:55) 12. Création d'un poste non permanent – Accroissement temporaire d'activité – Espaces verts 6 contre (UPB) (32:17) Urbanisme 13. Intention d'adhésion et validation du principe de mise en œuvre de l'autorisation préalable aux travaux de division (ADP) Unanimité (34:03) Domaine et patrimoine 14. Réception de la parcelle ZK74 en donation du CCAS - 6 contre (UPB) (41:23) 15. Engagement d'une procédure d'expropriation conjointe avec la MEL de l’ERL L1 (Site Willecomme) (01:03:27)

• amendement : 4 absentions sur l’amendement (M-A Leclercq, I. Dufour, F. Delrue, MP. Biskup) / Point 15 - Unanimité

Finances locales 16. Modification du Règlement budgétaire et financier Unanimité (01:15:16) 17. Décision modificative budgétaire n° 3 - Contre UPB (01:18:31) 18. Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif - Unanimité (01:19:40) 19. Tarifs des cimetières 2026 Unanimité (01:21:05) Décisions du Maire (01:21:53) 20. Virement de crédit n° 1 21. Ajustement des provisions pour créances douteuses 22. Signature d'un contrat d'hébergement et de maintenance des logiciels de la bibliothèque 23. Signature d'un contrat d'abonnement aux progiciels COLORIS 24. Appel à cotisation 2026 – La Marque au fil de l'eau 25. Signature d'un contrat d'entretien des réseaux d'extraction en cuisine – École Paul-Émile Victor

Institutions et vie politique
1. Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 2 octobre 2025

Intercommunalité
2. Rapport 2024 du SIDEN-SIAN

Culture
3. Modification du règlement de la bibliothèque municipale

Développement durable
4. Renouvellement de l'adhésion au dispositif métropolitain de valorisation des certificats d'économie d'énergie (CEE)

Enfance jeunesse
5. Convention de partenariat avec POP Éducation
6. Bourse au permis

Fonction publique
7. Modification du règlement intérieur des services municipaux
8. Modification du volume horaire d'un agent
9. Modification du volume horaire d'un agent
10. Création d'un poste permanent – Adjoint d'animation
11. Création d'un poste permanent – Adjoint d'animation
12. Création d'un poste non permanent – Accroissement temporaire d'activité – Espaces verts

Urbanisme
13. Intention d'adhésion et validation du principe de mise en œuvre de l'autorisation préalable aux travaux de division (ADP)

Domaine et patrimoine
14. Réception de la parcelle ZK74 en donation du CCAS
15. Engagement d'une procédure d'expropriation conjointe avec la MEL de la parcelle OA 2298 (Site Willecomme)

Finances locales
16. Modification du Règlement budgétaire et financier
17. Décision modificative budgétaire n° 3
18. Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif
19. Tarifs des cimetières 2026

Décisions du Maire
20. Virement de crédit n° 1
21. Ajustement des provisions pour créances douteuses
22. Signature d'un contrat d'hébergement et de maintenance des logiciels de la bibliothèque
23. Signature d'un contrat d'abonnement aux progiciels COLORIS
24. Appel à cotisation 2026 – La Marque au fil de l'eau
25. Signature d'un contrat d'entretien des réseaux d'extraction en cuisine – École Paul-Émile Victor