Conseil municipal du 23 avril 2026

Le conseil municipal s'est réuni le jeudi 23 avril 2026 à 19h00, salle des mariages.

1. Adoption du procès-verbal du 2 avril 2026 (2:57)

2. Renouvellement de la commission communale des impôts directs - CCID (7:04)

3. Désignation d'un représentant au sein de la CLETC - MEL (8:07)

4. Exercice du droit à la formation des élus locaux (8:44)

5. Adoption du règlement budgétaire et financier - RBF (10:37)

6. Renouvellement de l'aide à l'achat d'un vélo classique ou à assistance électrique (12:02)

7. Renouvellement de l'aide à la destruction de nids de frelons asiatiques (13:24)

8. Forfait communal - École Sacré-Cœur (14:48)

9. Forfait communal - École Saint-Jean-Baptiste (17:51)

10. Subvention sorties scolaires - Groupe scolaire Paul Émile Victor (19:26)

11. Subvention sorties scolaires - École Sacré-Cœur (22:47)

12. Subvention sorties scolaires - École Saint-Jean-Baptiste (25:36)

13. Subvention au CCAS (27:12)

14. Subvention à l'association ASBP - football (28:16)

15. Subvention à l'association Badminton Club (40:47)

16. Subvention à l'association Baisieux Arts Martiaux (42:10)

17. Subvention à l'association Baisieux à Vélo (43:04)

18. Subvention à l'association Baisieux Tennis de Table (44:01)

19. Subvention à l'association Baisieux Volley Club (45:04)

20. Subvention à l'association Basil'Europe (45:51)

21. Subvention à l'association École de Musique (46:36)

22. Subvention à l'association Envol (47:30)

23. Subvention à l'association Foliescrap (48:28)

24. Subvention à l'association Histoire et Généalogie de Baisieux (49:09)

25. Subvention à l'association La Boule Basilienne (50:05)

26. Subvention à l'association Le Club des Aînés (51:14)

27. Subvention à l'association La Couture Basilienne (51:52)

28. Subvention à l'association La Tour Basilienne (53:00)

29. Subvention à l'association MMA (53:40)

30. Subvention à l'association Philharmonie de Baisieux (55:04)

31. Subvention à l'association Repair Café (55:47)

32. Subvention à l'association Soufflé n'est pas joué (55:49)

33. Subvention à l'association So Mouv - course du chicon (56:38)

34. Subvention à l'association Tennis Club (57:21)

35. Subvention à l'association UNC - Anciens Combattants (58:24)

36. Subvention à l'association Yoga Baisieux (59:21)

37. Subvention à l'association Wulintao (1:00:03)

38. Subvention à l'amicale Paul Émile Victor (1:00:38)

39. Subvention à l'association des parents d'élèves - École Sacré-Cœur (1:01:53)

40. Subvention à l'association des parents d'élèves - École Saint-Jean-Baptiste (1:02:53)

41. Vote des taux des taxes directes locales (1:03:46)

42. Élection du président de séance pour le vote du CFU 2025 (1:06:06)

43. Adoption du compte financier unique 2025 - CFU (1:07:18)

44. Calcul du résultat de l'exercice 2025 (1:11:24)

45. Révision des autorisations de programmes (1:13:28)

46. Constitution d'une provision pour risque - gendarmerie (1:16:19)

47. Admission en créances éteintes (1:19:57)

48. Vote du budget primitif 2026 (1:20:46)

49. Modification des tarifs cimetières (1:54:10)

50. Modification du règlement du vide-grenier (1:55:26)

51. Décision du maire : MAPA maîtrise d'œuvre vestiaires football (2:01:01)

52. Décision du maire : avance sur subvention CCAS (2:02:08)

53. Décision du maire : DETR/DSIL vestiaires football (2:02:46)

54. Décision du maire : contrat entretien terrains de tennis - MH Propreté (2:03:29)

Le prochain conseil municipal aura lieu le 25 juin 2026.