Conseil municipal du 25 juin 2026

Le conseil municipal s'est réuni le jeudi 25 juin 2026 à 19h00 en salle des mariages.

Voici le déroulé de la séance :

1. Adoption du procès-verbal de la séance du 23 avril 2026 (2:13)

2. Modification du règlement intérieur du conseil municipal (3:02)

3. Retrait de la délibération portant délégation du conseil municipal au Maire (7:18)

4. Délégation du conseil municipal au Maire (7:18)

5. Création du conseil municipal des aînés (10:06)

6. Création de la commission communale pour l'accessibilité (31:12)

7. Désignation d'un correspondant défense (38:51)

8. Renouvellement de l'adhésion au dispositif de Centrale d'Achat Métropolitaine - CAM (40:14)

9. Convention avec l'UGAP pour l'intégration à la procédure d'appel d'offres - fourniture et acheminement d'électricité (43:19)

10. Renouvellement de l'adhésion à l'association des Planteurs volontaires (44:26)

11. Convention de partenariat - Belles sorties d'été 2026 (46:56)

12. Convention de partenariat - Belles sorties d'automne 2026 (49:35)

13. Modification du règlement intérieur de la bibliothèque (50:40)

14. Refonte des baux ruraux communaux (53:04)

15. Convention d'occupation précaire - parcelle ZK74 (58:04)

16. Cession de baux ruraux pour cessation d'activité (1:02:17)

17. Convention de partenariat avec la commune de Chéreng (1:03:28)

18. Renouvellement de la tarification sociale des cantines scolaires (1:04:40)

19. Avenant à la convention pour la reprise de la gestion des encadrants de restauration scolaire - École privée Sacré-Cœur (1:06:30)

20. Avenant à la convention pour la reprise de la gestion des encadrants de restauration scolaire - École privée Saint-Jean-Baptiste (1:07:37)

21. Modification du bail emphytéotique administratif - BEA - relatif à l'exploitation de la crèche (1:08:16)

22. Convention avec Basil'O'momes pour la réservation de berceaux (1:10:38)

23. Création d'un poste permanent de rédacteur - catégorie B (1:20:07)

24. Création d'un poste permanent d'adjoint technique - catégorie C (1:23:37)

25. Augmentation de volume horaire (1:24:44)

26 et 27. Création de postes non permanents - accroissement saisonnier d'activité - accueils périscolaires et extrascolaires (1:27:36)

28. Retrait de la délibération - subvention à l'association So Mouv (1:28:48)

29. Subvention à l'association La course du chicon (1:30:13)

30. Subvention au CCAS (1:31:07)

31. Admission en non-valeur (1:32:17)

32. Décision du Maire - signature de l'avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre - vestiaires de football, club-house et parking - complexe sportif Claude Gruson (1:34:00)

Échanges divers et variés - Questions et clôture de séance (1:34:29)

Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 1 octobre 2026 à 19h00 en salle des mariages.