Municipalité

Conseil municipal

26

juin


Horaires 19:00 - 22:00

Lieu Mairie - Salle des mariages

Les Délibérations seront publiées dans l'affichage légal

Vidéo du conseil avec chapitrage diffusée après le conseil, sur la page dédiée https://www.mairie-baisieux.fr/CM260625

 



CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR

Institutions et vie politique

  1. Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 3 avril 2025 

  2. Désignation d'un représentant auprès d'Adélie Villeneuve-d'Ascq - Mons-en-Baroeul

Culture
3. Contrat d'objectifs de niveau 2 avec le département du Nord - Développement du service de la lecture publique 

Aménagement du territoire
4. Convention d'adhésion à l'association des planteurs volontaires 

Urbanisme
5. Convention pour le versement d'une subvention d'investissement au bénéfice d'une opération de création de logements locatifs sociaux - Rue Victor Hugo 

Enfance jeunesse
6. Convention pour la reprise de la gestion des encadrants de restauration scolaire par l'école privée Sacré-Coeur 
7. Convention pour la reprise de la gestion des encadrants de restauration scolaire par l'école privée Saint Jean-Baptiste 
8. Renouvellement de la convention avec la commune de Chéreng pour l'accueil des enfants basiliens 
9. Modification du règlement intérieur des services péri et extrascolaires 
10. Instauration d'un règlement intérieur pour les accueils de loisirs ados et avenant au projet éducatif 

Fonction publique

  1. Créations de postes non permanents - Accroissement saisonnier d'activité - Accueils périscolaires

  2. Créations de postes non permanents - Accroissement saisonnier d'activité - Accueils extrascolaires

  3. Création d'un poste non permanent - Accroissement saisonnier d'activité - Accueils extrascolaires

  4. Création de postes non permanents - Accroissement temporaire d'activité - Entretien des bâtiments

  5. Création d'un poste permanent - Adjoint d'animation

Finances locales

  1. Révision tarifaire de la Redevance d'occupation du domaine public (RODP) 

  2. Décision modificative n°1 

Décisions du Maire

  1. Tarifs des séjours d'été 2025 

  2. Attribution de l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'accompagnement à la rédaction du prochain contrat de réservation de berceaux en crèche et pour l'activité du Relais Petite Enfance (RPE)

  3. Demande de subvention - Fonds de concours de la MEL alloué aux équipements sportifs - Rénovation et extension des vestiaires et du club house de football

  4. Demande de subvention - Fonds de concours de la MEL alloué aux équipements sportifs - Aire intergénérationnelle

  5. Appel à projets Lum'ACTEE+ - Lot 3 - Études énergétiques

  6. Recours à un marché à procédure adaptée (MAPA) - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'accompagnement à la rédaction du marché relatif à la rénovation et l'extension des vestiaires et du club house de football

  7. Appel à cotisation 2025 - Adélie

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