Municipalité

Conseil municipal du 16 décembre 2025

Ordre du jour, vidéo et délibérations du conseil municipal 

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Mairie

  • Institutions et vie politique
    • Délibération sur table (2:20)
    • Information : période pré-électorale (03:40)
    • Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 26 juin 2025 (04:18)
    Santé
    • Signature du Contrat local de santé intercommunal (04:49)
    Libertés publiques et pouvoirs de police
    • Avis du conseil municipal sur les ouvertures dominicales des commerces de détail pour l'année 2026 (11:29)
    Développement durable
    • Avis du conseil municipal sur le projet de classement des secteurs pavés du Paris-Roubaix (14:18)
    Intercommunalité
    • Adhésion à la charte métropolitaine des antennes-relais de téléphonie mobile (18:36)
    Urbanisme
    • Rétrocession et classement du Chemin de la Clé de Sol (23:21)
    Culture
    • Convention de partenariat avec la compagnie Moi Peau dans le cadre des Nuits des bibliothèques (26:10)
    Fonction publique
    • Convention de participation pour le risque santé dans le cadre de la convention de participation et de l'accord collectif conclus par le CDG59 (27:59)
    • Avis du conseil municipal sur une demande d'affiliation volontaire au CDG59
    Enfance jeunesse
    • Convention pour la reprise de la gestion des encadrants de restauration scolaire par les écoles privées Sacré-Coeur et Saint Jean-Baptiste (33:28)
    • Modification du règlement intérieur des centres ados (41:21)
    Finances locales Approbation du rapport de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT) - Transfert du Golf Lille Métropole (42:23)
    • Décision modificative n° 2 (43:59)
    Décisions du Maire
    • Rectification des tarifs des séjours d'été 2025 - Torchamp (46:23)
    • Défense des intérêts de la commune dans le cadre d'un contentieux administratif - Dossier n° 2402736-5 (46:34)
    • Lancement d'un marché public de travaux (MAPA) - Création d'une aire intergénérationnelle de sports et terrains de loisirs (46:50)
    • Défense des intérêts de la commune - Désignation d'un avocat / Dossier BEA Crèche (47:50)
    • Demande de subvention - Fonds de concours de la MEL "Transition énergétique et bas carbone" - Vestiaires et club house de football (48:03)
    • Attribution d'un marché à procédure adaptée (MAPA) - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'accompagnement à la rédaction du marché relatif à la rénovation et l'extension des vestiaires et du club house de football (48:17)
    • Demande de subvention - Fonds d'Aide au Football Amateur (FAFA) - Mise aux normes de l'éclairage du terrain synthétique de football (48:35)
    • Demande de subvention - Fonds de concours de la MEL "Vidéoprotection urbaine" - Extension du parc de vidéoprotection (48:56)
    • Demande de subvention - Dispositif "Équipements numériques de vidéoprotection (ENVP)" - Extension du parc de vidéoprotection (49:03)
    • Demande de subvention - Fonds d'Aide au Football Amateur (FAFA) - Remplacement de la main courante du terrain d'honneur de football (49:13)
    • Attribution d'un marché de travaux à procédure adaptée (MAPA) - Création d'une aire intergénérationnelle de sports et terrains de loisirs - Lot 1 (50:01)
    • Attribution d'un marché de travaux à procédure adaptée (MAPA) - Création d'une aire intergénérationnelle de sports et terrains de loisirs - Lot 2 (50:11)
    Arrêté fixant les conditions de mise à disposition d’une salle municipale à titre gratuit en période de campagne électorale des élections municipales 2026 (50:49) Date du prochain conseil municipal (56:03)

    Institutions et vie politique
    • Délibération sur table (2:20)
    • Information : période pré-électorale (03:40)
    • Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 26 juin 2025 (04:18)
    Santé
    • Signature du Contrat local de santé intercommunal (04:49)
    Libertés publiques et pouvoirs de police
    • Avis du conseil municipal sur les ouvertures dominicales des commerces de détail pour l'année 2026 (11:29)
    Développement durable
    • Avis du conseil municipal sur le projet de classement des secteurs pavés du Paris-Roubaix (14:18)
    Intercommunalité
    • Adhésion à la charte métropolitaine des antennes-relais de téléphonie mobile (18:36)
    Urbanisme
    • Rétrocession et classement du Chemin de la Clé de Sol (23:21)
    Culture
    • Convention de partenariat avec la compagnie Moi Peau dans le cadre des Nuits des bibliothèques (26:10)
    Fonction publique
    • Convention de participation pour le risque santé dans le cadre de la convention de participation et de l'accord collectif conclus par le CDG59 (27:59)
    • Avis du conseil municipal sur une demande d'affiliation volontaire au CDG59
    Enfance jeunesse
    • Convention pour la reprise de la gestion des encadrants de restauration scolaire par les écoles privées Sacré-Coeur et Saint Jean-Baptiste (33:28)
    • Modification du règlement intérieur des centres ados (41:21)
    Finances locales Approbation du rapport de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT) - Transfert du Golf Lille Métropole (42:23)
    • Décision modificative n° 2 (43:59)
    Décisions du Maire
    • Rectification des tarifs des séjours d'été 2025 - Torchamp (46:23)
    • Défense des intérêts de la commune dans le cadre d'un contentieux administratif - Dossier n° 2402736-5 (46:34)
    • Lancement d'un marché public de travaux (MAPA) - Création d'une aire intergénérationnelle de sports et terrains de loisirs (46:50)
    • Défense des intérêts de la commune - Désignation d'un avocat / Dossier BEA Crèche (47:50)
    • Demande de subvention - Fonds de concours de la MEL "Transition énergétique et bas carbone" - Vestiaires et club house de football (48:03)
    • Attribution d'un marché à procédure adaptée (MAPA) - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'accompagnement à la rédaction du marché relatif à la rénovation et l'extension des vestiaires et du club house de football (48:17)
    • Demande de subvention - Fonds d'Aide au Football Amateur (FAFA) - Mise aux normes de l'éclairage du terrain synthétique de football (48:35)
    • Demande de subvention - Fonds de concours de la MEL "Vidéoprotection urbaine" - Extension du parc de vidéoprotection (48:56)
    • Demande de subvention - Dispositif "Équipements numériques de vidéoprotection (ENVP)" - Extension du parc de vidéoprotection (49:03)
    • Demande de subvention - Fonds d'Aide au Football Amateur (FAFA) - Remplacement de la main courante du terrain d'honneur de football (49:13)
    • Attribution d'un marché de travaux à procédure adaptée (MAPA) - Création d'une aire intergénérationnelle de sports et terrains de loisirs - Lot 1 (50:01)
    • Attribution d'un marché de travaux à procédure adaptée (MAPA) - Création d'une aire intergénérationnelle de sports et terrains de loisirs - Lot 2 (50:11)
    Arrêté fixant les conditions de mise à disposition d’une salle municipale à titre gratuit en période de campagne électorale des élections municipales 2026 (50:49) Date du prochain conseil municipal (56:03)

    Institutions et vie politique
    • Délibération sur table (2:20)
    • Information : période pré-électorale (03:40)
    • Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 26 juin 2025 (04:18)
    Santé
    • Signature du Contrat local de santé intercommunal (04:49)
    Libertés publiques et pouvoirs de police
    • Avis du conseil municipal sur les ouvertures dominicales des commerces de détail pour l'année 2026 (11:29)
    Développement durable
    • Avis du conseil municipal sur le projet de classement des secteurs pavés du Paris-Roubaix (14:18)
    Intercommunalité
    • Adhésion à la charte métropolitaine des antennes-relais de téléphonie mobile (18:36)
    Urbanisme
    • Rétrocession et classement du Chemin de la Clé de Sol (23:21)
    Culture
    • Convention de partenariat avec la compagnie Moi Peau dans le cadre des Nuits des bibliothèques (26:10)
    Fonction publique
    • Convention de participation pour le risque santé dans le cadre de la convention de participation et de l'accord collectif conclus par le CDG59 (27:59)
    • Avis du conseil municipal sur une demande d'affiliation volontaire au CDG59
    Enfance jeunesse
    • Convention pour la reprise de la gestion des encadrants de restauration scolaire par les écoles privées Sacré-Coeur et Saint Jean-Baptiste (33:28)
    • Modification du règlement intérieur des centres ados (41:21)
    Finances locales Approbation du rapport de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT) - Transfert du Golf Lille Métropole (42:23)
    • Décision modificative n° 2 (43:59)
    Décisions du Maire
    • Rectification des tarifs des séjours d'été 2025 - Torchamp (46:23)
    • Défense des intérêts de la commune dans le cadre d'un contentieux administratif - Dossier n° 2402736-5 (46:34)
    • Lancement d'un marché public de travaux (MAPA) - Création d'une aire intergénérationnelle de sports et terrains de loisirs (46:50)
    • Défense des intérêts de la commune - Désignation d'un avocat / Dossier BEA Crèche (47:50)
    • Demande de subvention - Fonds de concours de la MEL "Transition énergétique et bas carbone" - Vestiaires et club house de football (48:03)
    • Attribution d'un marché à procédure adaptée (MAPA) - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'accompagnement à la rédaction du marché relatif à la rénovation et l'extension des vestiaires et du club house de football (48:17)
    • Demande de subvention - Fonds d'Aide au Football Amateur (FAFA) - Mise aux normes de l'éclairage du terrain synthétique de football (48:35)
    • Demande de subvention - Fonds de concours de la MEL "Vidéoprotection urbaine" - Extension du parc de vidéoprotection (48:56)
    • Demande de subvention - Dispositif "Équipements numériques de vidéoprotection (ENVP)" - Extension du parc de vidéoprotection (49:03)
    • Demande de subvention - Fonds d'Aide au Football Amateur (FAFA) - Remplacement de la main courante du terrain d'honneur de football (49:13)
    • Attribution d'un marché de travaux à procédure adaptée (MAPA) - Création d'une aire intergénérationnelle de sports et terrains de loisirs - Lot 1 (50:01)
    • Attribution d'un marché de travaux à procédure adaptée (MAPA) - Création d'une aire intergénérationnelle de sports et terrains de loisirs - Lot 2 (50:11)
    Arrêté fixant les conditions de mise à disposition d’une salle municipale à titre gratuit en période de campagne électorale des élections municipales 2026 (50:49) Date du prochain conseil municipal (56:03)
    Ordre du jour (00:00) Présentation de Marine Hemmeler, nouvelle Directrice Générale des Services (00:15) Institutions et vie politique 1. Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 2 octobre 2025 unanimité (03 :03) Intercommunalité 2. Rapport 2024 du SIDEN-SIAN unanimité (03:49) Culture 3. Modification du règlement de la bibliothèque municipale unanimité (09:26) Développement durable 4. Renouvellement de l'adhésion au dispositif métropolitain de valorisation des certificats d'économie d'énergie (CEE) unanimité (13:40) Enfance jeunesse 5. Convention de partenariat avec POP Éducation Unanimité (17:02) 6. Bourse au permis 5 contre (M-A Leclercq, F. Delrue, B. Dewailly, D. Karp MP. Biskup ) 1 abstention (Isabelle Dufour) (18:38) Fonction publique 7. Modification du règlement intérieur des services municipaux 5 contre (M-A Leclercq F. Delrue, B. Dewailly, D. Karp, MP. Biskup ) 1 abstention (Isabelle Dufour) (22:00) 8. Modification du volume horaire d'un agent (23:25) 9. Modification du volume horaire d'un agent (23:35) 10.11. Création d'un poste permanent – Adjoint d'animation 1 abstention (Bénédicte Leclercq) (25:55) 12. Création d'un poste non permanent – Accroissement temporaire d'activité – Espaces verts 6 contre (UPB) (32:17) Urbanisme 13. Intention d'adhésion et validation du principe de mise en œuvre de l'autorisation préalable aux travaux de division (ADP) Unanimité (34:03) Domaine et patrimoine 14. Réception de la parcelle ZK74 en donation du CCAS - 6 contre (UPB) (41:23) 15. Engagement d'une procédure d'expropriation conjointe avec la MEL de l’ERL L1 (Site Willecomme) (01:03:27)
    • amendement : 4 absentions sur l’amendement (M-A Leclercq, I. Dufour, F. Delrue, MP. Biskup) / Point 15 - Unanimité

    Finances locales 16. Modification du Règlement budgétaire et financier Unanimité (01:15:16) 17. Décision modificative budgétaire n° 3 - Contre UPB (01:18:31) 18. Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif - Unanimité (01:19:40) 19. Tarifs des cimetières 2026 Unanimité (01:21:05) Décisions du Maire (01:21:53) 20. Virement de crédit n° 1 21. Ajustement des provisions pour créances douteuses 22. Signature d'un contrat d'hébergement et de maintenance des logiciels de la bibliothèque 23. Signature d'un contrat d'abonnement aux progiciels COLORIS 24. Appel à cotisation 2026 – La Marque au fil de l'eau 25. Signature d'un contrat d'entretien des réseaux d'extraction en cuisine – École Paul-Émile Victor