Conseil municipal
Jeudi 11 avril 2024 à 19h, salle des mariages.
Délibérations du conseil municipal consultables sur l'affichage légal
Institutions et vie politique (00:00)
1. Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 22 février 2024
Aide sociale
2. Don associatif - Transhepate Hauts-de-France (03:00)
3. Don associatif - Abeilles en pévèle (05:59)
Développement durable
4. Renouvellement du dispositif d'aide à l'achat d'un vélo classique ou à assistance électrique et à l'installation d'un kit électrique (07:22)
5. Renouvellement du dispositif d'aide à l'achat et à l'installation d'un récupérateur d'eau (09:41)
6. Avis sur la révision du Plan de Protection de l'Atmosphère interdépartemental du Nord et du Pas-de-Calais (11:28)
Culture
7. Convention de partenariat avec l'office de tourisme de Seclin Mélantois (16:54)
Fonction publique
8. Adoption du tableau des effectifs (20:30)
9. Création d'un emploi permanent d'adjoint technique - Service espaces verts (retrait de délibération 22:25)
Enfance jeunesse
10. Grille tarifaire du séjour en Normandie du centre de loisirs - Été 2024 (24:00)
Enseignement
11. Subvention aux écoles privées sous contrat d'association - École Sacré Coeur (25:25)
12. Subvention aux écoles privées sous contrat d'association - École Saint Jean-Baptiste (27:35)
13-14-15. Subvention sorties scolaires/séjours pédagogiques - Groupe scolaire Paul Émile Victor / École Sacré Coeur / École Saint Jean-Baptiste (30:40)
Finances locales
16. Subvention au CCAS (37:38)
Subventions aux assos - introduction (38:57)
17. Subvention à l'association "ASBP" (41:23)
18. Subvention à l'association "Badminton club" (49:50)
19. Subvention à l'association "Baisieux à vélo" (51:55)
20. Subvention à l'association "La boule basilienne" (52:48)
21. Subvention à l'association "Le club des aînés" (53:22)
22. Subvention à l'association "La couture basilienne" (54:00)
Question de Paulo Antunes sur les votes "contre" - subventions aux assos et intervention d'Olivier Vandevelde sur les commissions assos (54:30)
23. Subvention à l'association "École de musique" (56:58)
24. Subvention à l'association "Envol" (57:23)
25. Subvention à l'association "MMA" (57:53)
26. Subvention à l'association "Philharmonie de Baisieux" (58:32)
27. Subvention à l'association "Repair café" (58:55)
28. Subvention à l'association "Soufflé n'est pas joué" (59:23)
29. Subvention à l'association "So mouv'" (59:42)
30. Subvention à l'association "Tennis club" (01:00:00)
31. Subvention à l'association "Baisieux tennis de table" (01:01:38)
32. Subvention à l'association "Union national des anciens combattants" (01:02:20)
33. Subvention à l'association "Yoga Baisieux" (01:02:45)
34. Subvention à l'association "Amicale PEV" (01:03:35)
35. Subvention à l'association "APEL Sacré Coeur" (01:04:00)
36. Subvention à l'association "APEL Saint Jean-Baptiste" (01:04:22)
Fiscalité
37. Vote des taux des taxes directes locales (01:04:50)
Finances locales
38. Approbation du compte de gestion 2023 (01:14:00)
39. Approbation du compte administratif 2023 (01:16:50)
40. Calcul du résultat de l'exercice budgétaire 2023 (01:20:50)
41. Constitution d'une provision pour risques (01:25:07)
42. Vote du budget primitif 2024 (01:30:27)
Commentaires de Philippe Limousin (01:31:25)
Intervention de Francis Delrue (01:36:35)
Réponse de Philippe Limousin (01:39:20)
Décisions du Maire (01:43:15)
43. Appel à projets commun pour la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) et la dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) - Année 2024 - Rénovation et extension des vestiaires et du club house de football
44. Appel à cotisation 2024 - Association des villes pour la propreté urbaine (AVPU)
