Conseil municipal du 2 avril 2026

Le conseil municipal s'est réuni le jeudi 2 avril 2026 à 19h00, salle des mariages. Sur 28 élus étaient présent, Morgan THIBAUT, excusé, a donné procuration à Isabelle Dufour. 12 points ont été examinés et adoptés :

1. Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 21 mars 2026.

Le procès-verbal de la séance d'installation du 21 mars 2026 a été adopté.

2. Adoption du règlement intérieur du conseil municipal 

Conformément à l'article L. 2121-8 du Code général des collectivités territoriales, le conseil municipal a adopté son nouveau règlement intérieur.

3. Création et composition des commissions municipales 

Le conseil municipal a créé sept commissions municipales, dont le rôle est consultatif. Leur composition est la suivante :

4. Fixation des indemnités de fonctions des élus 

Le conseil municipal a fixé les indemnités de fonctions du maire, des 8 adjoints et des 7 conseillers municipaux délégués aux taux suivants, exprimés en pourcentage de l'indice brut terminal de la fonction publique :

• Maire : 34,15 %

• Adjoints : 15,37 %

• Conseillers délégués : 4,78 %

Ces taux sont inférieurs aux maxima légaux applicables aux communes de 3 500 à 9 999 habitants (respectivement 58,3 %, 23,32 % et 6 %). Le montant total des indemnités versées aux élus respect le budget prévisionnel ayant été proposé par l'ancienne équipe municipale pour 2026.

Les délégations attribuées aux adjoints et conseillers délégués seront communiquées après validation par la préfecture.

5. Fixation des indemnités de fonctions des élus 

Marjorie THIBAUT et Théo ATRAGUE ont été désigné assesseurs pour l'élection des représentants du conseil municipal au centre communal d'action social (CCAS).

6. Désignation des représentants du conseil municipal au CCAS 

Le conseil municipal a élu ses représentants au CCAS : Marie-Andrée LECLERCQ, Coralie DUFOREAU, Francis DELRUE, Anne BLONDEEL, Nathalie WETZEL, Séverine BAROUX, ainsi que deux membres de l'opposition, Pascale CUSSEAU et Sophie DESPREZ.

7. Désignation d'un représentant à l'ADELIE 

Madame Marie-Andrée LECLERCQ, 2ème adjointe, a été désignée représentante du conseil municipal auprès de l'Association pour le développement local, l'insertion et l'emploi (ADELIE Villeneuve-d'Ascq – Mons-en-Barœul).

8. Désignation d'un représentant à l'association La Marque au fil de l'eau 

Madame Coralie DUFOREAU, 4ème adjointe, a été désignée représentante du conseil municipal auprès de l'association intercommunale La Marque au fil de l'eau.

9. Désignation d'un représentant à l'agence I-Nord 

Monsieur Sébastien COLLET, 5ème adjoint, a été désigné représentant titulaire, et Monsieur Francis DELRUE, conseiller, représentant suppléant du conseil municipal auprès de l'Agence d'Ingénierie Départementale du Nord (I-Nord).

10. Désignation d'un représentant au syndicat mixte « Nord-Pas-de-Calais Numérique » 

Monsieur Morgan THIBAUT, conseiller, a été désigné délégué au comité syndical du syndicat mixte « Nord-Pas-de-Calais Numérique » pour la compétence Espace Numérique de Travail (ENT) dans les écoles.

11. Désignation des délégués au comité syndical du SIVU pour la fourrière animale 

Monsieur Cédric DUQUESNE, 3e adjoint, a été élu délégué titulaire, et Monsieur Daniel KARP, conseiller, délégué suppléant au comité syndical du SIVU pour la création et la gestion de la fourrière animale.

12. Désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offres (CAO) 

Le conseil municipal a procédé à l'élection des cinq membres titulaires, à savoir Bruno DEWAILLY, Cédric DUQUESNE, Sébastien COLLET, Guy LENFANT et Pascale CUSSEAU, ainsi que des cinq membres suppléants, Thomas FICHAUX, Coralie DUFOREAU, Vinciane LAMARE-PLONQUET, Daniel KARP, Paulo ANTUNES de la Commission d'Appel d'Offres.

Le prochain conseil municipal aura lieu le 27 avril 2026.

La vidéo du conseil municipal sera disponible dans les prochains jours, avec un chapitrage vidéo sur chacune des délibérations.

Délibération sur l'affichage légal