Consultable une semaine avant le conseil municipal

Ordre du jour (00:00) -- Annonce d'une démission (01:50) Institutions et vie politique 1. Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 10 octobre 2024 (04:28) ** unanimité Libertés publiques et pouvoirs de police (05:00) 2. Révision du Plan Communal de Sauvegarde (PCS) -- Intervention de Pierre Six, Directeur adjoint du PCS (11:47) ** unanimité Intercommunalité 3. Rapport 2023 du SIDEN-SIAN (19:00) ** unanimité 4. Avis du conseil municipal sur le projet de Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) arrêté par le conseil métropolitain (25:15) ** unanimité Développement durable 5. Convention de partenariat avec l'éco-organisme ALCOME (29:43) ** unanimité 6. Convention de partenariat avec la fondation 30 millions d'amis (33:25) ** unanimité Vie économique 7. Modification du règlement du vide-greniers (36:06) ** unanimité Culture 8. Convention de partenariat dans le cadre des Belles Sorties 2025 (38:49) ** unanimité Enfance jeunesse 9. Convention d'adhésion au dispositif "Le Nord fait ses jeux" (40:50) ** unanimité Fonction publique 10. Convention d'adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire du CDG 59 ** unanimité (42:00) 11. Convention de participation pour le risque prévoyance dans le cadre de l'accord collectif conclu par le CDG 59 (46:28) ** unanimité 12. Création d'un poste permanent d'adjoint administratif principal de 2ème classe suite réussite à concours (50:21) ** 21 POUR / 5 ABSTENTIONS (F. Delrue / B. Dewailly / I. Dufour / M-P Biskup / M-A Leclercq) 13. Création d'un poste permanent d'adjoint administratif principal de 2ème classe suite réussite à concours (54:26) ** 21 POUR / 5 ABSTENTIONS (F. Delrue / B. Dewailly / I. Dufour / M-P Biskup / M-A Leclercq) 14. Mise à jour du tableau des effectifs (56:00) ** 21 POUR / 5 ABSTENTIONS (F. Delrue / B. Dewailly / I. Dufour / M-P Biskup / M-A Leclercq) Finances locales 15. Prise de possession d'un local pour le Relais Petite Enfance (RPE) - Signature de la convention (57:05) ** unanimité 16. Subvention d'investissement au bénéfice d'une opération de création de logements locatifs sociaux (58:55) ** unanimité 17. Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif (01:02:45) ** unanimité Décisions du Maire (01:04:36) 18. Recours à un marché à procédure adaptée (MAPA) - Mission de maîtrise d'oeuvre pour la création d'une aire intergénérationnelle de sports et terrains de loisirs 19. Recours à un marché de conception-réalisation en MAPA - Rénovation et extension des vestiaires et du club house du football 20. Attribution de la mission de maîtrise d'oeuvre pour la création d'une aire intergénérationnelle de sports et terrains de loisirs 21. Ajustement des provisions pour créances douteuses 22. Partenariat avec les Clowns de l'Espoir 23. Recours à un marché à procédure adaptée (MAPA) - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'accompagnement à la rédaction du prochain contrat de réservation de berceaux en crèche et pour l'activité du Relais Petite Enfance (RPE) 24. Désignation d'un avocat - Décision d'ester en justice 25. Virement de crédits n° 1

Ordre du jour  (00:00) Institutions et vie politique Autorisation de présenter une délibération en urgence : Désignation d'un représentant de la commune au sein de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts (CLETC) (02:30) 1. Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 6 mars 2025 (05:00) Aide sociale 2. Dons associatifs - Transhepate Hauts-de-France et ADOT 59 (05:40) 3. Dons associatifs - ARC, CDKL5, Secours Populaire et Secours Catholique (09:20) Développement durable 4. Renouvellement de l'aide à l'achat d'un vélo classique ou à assistance électrique et à l'installation de kit électrique (10:55) 5. Renouvellement de l'aide à l'achat et à l'installation d'un récupérateur d'eau (13:03) Culture 6. Mise en oeuvre d'un jumelage entre les communes de Baisieux et de Verkhivtseve (Ukraine) (14:30) 7. Convention de partenariat pour l'organisation de la Boucle de la Marque - Festivités Lille 3000 - (30:00) Cadre de vie 8. Aide à la stérilisation des chats (33:48) 9. Aide à la destruction de nids de frelons (42:00) Urbanisme 10. Avis du conseil municipal sur les projets de modification du PLUi 3 - Zone AUDa (45:27) 11. Avis du conseil municipal sur les projets de modification du PLUi 3 - Liflandre (48:54) 12. Avis du conseil municipal sur les projets de modification du PLUi 3 - Rue de Tournai (50:20) Aménagement du territoire 13. Création de filtres à paille pour la régulation des débits et la limitation des inondations en aval (53:56) Fonction publique 14. Création d'un poste permanent dans le cadre d'emploi des attachés territoriaux (01:03:10) Enfance Jeunesse 15. Mise en oeuvre du Pass colo - Dispositif VACAF (01:06:00) Enseignement 16-17 Forfait communal aux écoles privées sous contrat d'association - Écoles Sacré Coeur & Saint Jean-Baptiste (01:10:50) 18. Subvention sorties scolaires et séjours pédagogiques - Groupe scolaire Paul-Émile Victor (01:21:55) 19. Subvention sorties scolaires et séjours pédagogiques - École Sacré Coeur (01:24:34) 20. Subvention sorties scolaires et séjours pédagogiques - École Saint Jean-Baptiste (01:25:50) Finances locales 21. Subvention au CCAS (01:27:00) Subventions aux assos : Introduction et échange (01:30:51) 22. Subvention à l'association "ASBP" (01:53:50) 23. Subvention à l'association "Badminton club" (1:54:45) 24. Subvention à l'association "Baisieux à vélo" (1:55:25) 25. Subvention à l'association "Basil'Europe" (1:56:10) 26. Subvention à l'association "La boule basilienne" (1:57:30) 27. Subvention à l'association "Les Choeurs de la Plaine" (1:58:00) 28. Subvention à l'association "Clus des aînés" (1:58:45) 29. Subvention à l'association "École de musique" (1:59:15) 30. Subvention à l'association "Envol" (2:00:00) 31. Subvention à l'association "Foliescrap" (2:00:23) 32. Subvention à l'association "MMA" (2:00:45) 33. Subvention à l'association "Philharmonie de Baisieux" (2:01:16) 34. Subvention à l'association "Repair café" (02:01:41) 35. Subvention à l'association "Soufflé n'est pas joué" (2:02:04) 36. Subvention à l'association "So mouv" (2:02:26) 37. Subvention à l'association "Tennis club" (2:03:06) 38. Subvention à l'association "Baisieux tennis de table" (2:03:36) 39. Subvention à l'association "La tour basilienne" (2:04:03) 40. Subvention à l'association "Union nationale des anciens combattants" (2:04:27) 41. Subvention à l'association "Yoga Baisieux" (2:04:52) 42. Subvention à l'association "Amicale Paul Émile Victor" (2:05:50) 43. Subvention à l'association "APEL Sacré Coeur" (2:06:22) 44. Subvention à l'association "APEL Saint Jean-Baptiste" (2:06:50) Fiscalité 45. Vote des taux des taxes directes locales (2:07:18) Finances locales 46 Adoption du Compte Financier Unique (CFU) (2:10:08) 47. Calcul du résultat de l'exercice budgétaire 2024 (2:14:18) 48. Constitution d'une provision pour risques (2:18:15) 49. Autorisations de programmes (2:21:23) 50. Vote du budget primitif 2025 (2:30:16) Décisions du Maire (2:52:23) 51. Versement d'une indemnité à un exploitant agricole - Dégradations des sols consécutives à des travaux communaux 52. Déclaration sans suite du marché public relatif à la rénovation et l'extension des vestiaires et du club house de football * 53. Tarifs des séjours - Été 2025 Info Plan Pluriannuel d'Investissement (2:56:17)