• Conseil municipal du 3 octobre 2022


    Délibérations  


     

    Cliquez sur les chiffres entre parenthèses pour accéder directement au point filmé correspondant - chapitrage également accessible depuis youtube (en commentaire sous la vidéo)

    Introduction (00:00)

    - Information sur la démission d'un conseiller municipal d'opposition (01:58)

    - Rappel du maire - Article 20 du règlement intérieur sur la prise de parole, le temps de parole en conseil municipal (02:28)
    - Demande d'ajout d'un point à l'ordre du jour (04:20)

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    - Intervention du Maire sur le conseil municipal du 23 juin 2022 (chiffrage RAM-PMI) (05:32)

    1 - Institutions et vie politique - Adoption du Procès-Verbal - Séance du Conseil Municipal en date du 23 juin 2022 (07:15)


    2 - Fonction publique - Autorisation de signature de la convention d'adhésion aux services de prévention du CDG59 - Pôle santé sécurité au travail (07:40)
    3 - Fonction publique - Autorisation de signature de l'accord de méthode sur la prestation sociale complémentaire du CDG59 (09:53)

    4 - Domaine et patrimoine - Modification du contrat, règlement intérieur et grille tarifaire des locations de salles municipales (11:32)

    5 - Développement durable - Concours des décorations de Noël (13:57)

    6 - Emploi, formation professionnelle - Adhésion à la ligue de l'enseignement (15:43)

    7 - Libertés publiques et pouvoirs de police - Dérogation à la règle du repos dominical 2023 à 2026 (17:54)
    8 - Libertés publiques et pouvoirs de police - Dénomination d'une nouvelle voie (19:36)

    9 - Transports - Adhésion au dispositif MicroStop (24:40)
    10 - Transports - Avis sur le Plan de Mobilité (PDM) (26:48)

    11 - Urbanisme - Avis sur le projet de PLU3 (Plan local d'urbanisme)  (37:30)

    12 - Politique de la ville, habitat, logement - Avis sur le PLH3 (Programme local de l'habitat)  (1:00:42)

    13 - Intercommunalité - AMI (Appel à manifestation d'intérêt) - Dynamisation des centres villes et centres bourgs de la Métropole Lilloise (1:16:05)

    14 - Finances locales - Décision modificative n° 1 (01:27:00)
    15 - Finances locales - Adoption du référentiel M57 de la nomenclature comptable (01:43:20)
    16 - Finances locales - Amortissement du compte 20422 (01:47:58)

    17 - Culture - Signature d'une convention d'engagement dans le cadre des Belles Sorties 2022  (01:51:25)

    18 - Aide sociale - Signature d'un avenant au règlement des accueils périscolaires (01:52:50)

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    19 à 22 - Décisions du Maire (01:54:30)

    19 - Décision du Maire - Groupement de commande - Signature du marché de restauration collective en accueil collectifs de mineurs, temps scolaire et portage des repas à domicile

    20 - Décision du Maire - Marché public - Conception et réalisation du système d'information et de téléphonie des services et équipements municipaux
    21 - Décision du Maire - Marché public - Conception et réalisation d'une aire de jeux et d'espaces de convivialité

    22 - Décision du Maire - Convention de financement - Investissements communaux en matière de vidéoprotection urbaine – MEL

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    Intervention du maire : Message de remerciement d'un employé municipal au sujet de la nouvelle téléphonie - (01:56:25)

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