• Délibérations du conseil municipal du 6 avril 2023

    Jeudi 6 avril 2023 à 19h - Salle des Mariages


    Délibérations sur l'affichage légal

     

    ORDRE DU JOUR (00:00)

    Introduction - Démission de Madame Pascale de Meyer, remplacée par Monsieur Christian Mechelaere (2:25)

    1 - Institutions et vie politique - Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 09 février 2023 
    2 - Institutions et vie politique - Ville ambassadrice du don d'organes

    3 - Intercommunalité - Acceptation du périmètre et des statuts du SIVU fourrière animale

    4 - Enseignement - Subvention aux écoles privées sous contrat d'association - École Sacré Coeur
    5 - Enseignement - Subvention aux écoles privées sous contrat d'association - École Saint Jean-Baptiste
    6 - Enseignement - Subvention classe de découverte/sortie - Groupe scolaire Paul-Émile Victor
    7 - Enseignement - Subvention classe de découverte/sortie - École Sacré Coeur
    8 - Enseignement - Subvention classe de découverte/sortie - École Saint Jean-Baptiste


    9 - Finances locales - Subvention au CCAS
    10 - Finances locales - Subvention à l'association "Baisieux Tennis de table" (BTT)
    11 - Finances locales - Subvention à l'association "Repair Café"
    12 - Finances locales - Subvention à l'association "Tennis Club Baisieux"
    13 - Finances locales - Subvention à l'association "La Boule Basilienne"
    14 - Finances locales - Subvention à l'association "Soufflé n'est pas joué" (SNPJ)
    15 - Finances locales - Subvention à l'association "La Tour Basilienne"
    16 - Finances locales - Subvention à l'association "Baisieux à Vélo"
    17 - Finances locales - Subvention à l'association "Union National des Combattants" (UNC)
    18 - Finances locales - Subvention à l'association "Philharmonie de Baisieux"
    19 - Finances locales - Subvention à l'association "École de musique de Baisieux"
    20 - Finances locales - Subvention à l'association "Baisieux Volley"
    21 - Finances locales - Subvention à l'association "Envol"
    22 - Finances locales - Subvention à l'association "So Mouv'"
    23 - Finances locales - Subvention à l'association "Yoga Baisieux"
    24 - Finances locales - Subvention à l'association "Badminton Club de Baisieux"
    25 - Finances locales - Subvention à l'association "Association Sportive Baisieux Patro"
    26 - Finances locales - Subvention à l'association "Baisieux MMA"
    27 - Finances locales - Subvention à l'association "Baisieux Arts Martiaux"
    28 - Finances locales - Subvention à l'association "Club des aînés"
    29 - Finances locales - Subvention à l'association "APEL Sacré Coeur"
    30 - Finances locales - Subvention à l'association "APEL Saint Jean-Baptiste"
    31 - Finances locales - Subvention à l'association "Amicale PEV"
     

    32 - Institutions et vie politique - Communication sur l'état des indemnités des élus siégeant au conseil municipal (non soumis à vote) 

    33 - Fiscalité - Vote des taux des taxes directes locales (36:17)


    34 - Finances locales - Montant de la provision pour créances douteuses 2023 (41:05)
    35 - Finances locales - Approbation du compte gestion 2022 (44:30)
    36 - Finances locales - Approbation du compte administratif 2022 (46:35)
    37 - Finances locales - Calcul du résultat de l'exercice budgétaire 2022 (1:19:45)
    38 - Finances locales - Constitution d'une provision pour risques (1:24:40)

    39 - Fonction publique - mise à jour du tableau des effectifs (1:30:22)

    40 - Finances locales - Vote du budget primitif 2023 (1:32:22)
           Echange
           - Intervention du Maire sur le budget primitif 2023 (2:13:09)
           - Intervention de Bruno Dewailly (02:25:24)
           - Réponse de Karl Verbecque (02:27:12), Commentaires du Maire (2:28:25) et d'Emmanuel Huon (02:29:09)

     

    41 - Développement durable - aide à l'achat de vélo (2:30:00)

    42 - Développement durable - aide à l'achat d'un récupérateur d'eau (2:32:00)

    43 – Information - avis du Préfet sur le dossier Wonterspan (2:33:10)

     

    Décisions du Maire (2:36:30)

    44 – DDM – 2023-01-05 : Demande de subvention à la dotation d’équipement des territoires ruraux 2023 (DETR)_chaufferie biomasse
    45 – DDM – 2023-01-06 : Demande de subvention à la dotation d’équipement des territoires ruraux 2023 (DETR)_panneaux photovoltaïques
    46 – DDM – 2023-01-07 : Demande de subvention à la dotation de soutien à l’investissement local 2023 (DSIL)_chaufferie biomasse
    47 – DDM – 2023-01-08 : Demande de subvention à la dotation de soutien à l’investissement local 2023 (DSIL)_panneaux photovoltaïques
    48 – DDM – 2023-01-09 : Demande de subvention à la dotation de soutien à l’investissement local 2023 (DSIL)_ Sécurisation des équipements publics-clôture des cimetières
    49 – DDM – 2023-01-10 Vente à la commune d’une emprise devant le 79 rue Louis Deffontaine à Baisieux.
    50 – DDM – 2023-01-11 : Demande de subvention à l’Aide Départementale aux villages et Bourgs (ADVB) pour la conception et réalisation d’une aire sportive à l’ESR

    Questions diverses (2:39:50)


     

     

     

     

     

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