Conseil municipal du 24 février 2022
Jeudi 24 février 2022 à 19h - Espace Jacques Villeret
Ordre du jour
1. Adoption du procès-verbal : séance du conseil municipal en date du 16 décembre 2021 (00:00) - Délibération 2022.02.01
Personnel communal
2. Débat sur la protection sociale complémentaire des agents territoriaux (25:55)
Finances locales
3. Rapport d'orientation budgétaire (38:58)
4. Délibération d'avance sur subvention pour le CCAS (1:49:20) - Délibération 2022.02.02
5. Délibération autorisant la signature d'une convention pour le remboursement de l'électricité (1:51:10) - Délibération 2022.02.03
6. Délibération autorisant la rémunération des enseignants de le cadre de l'étude surveillée (1:53:16) - Délibération 2022.02.04
Intercommunalité
7. Délibération sur le principe de la participation de la commune de Baisieux à la création d'un SIVU pour la fourrière animale (1:57:00) - Délibération 2022.02.05
8. Délibération relative à l'enquête publique sur la modernisation de l'aéroport de Lille-Lesquin (2:01:40) - Délibération 2022.02.06
Enfance-jeunesse
9. Création des espaces sans tabac (2:09:50) - Délibération 2022.02.07
Vie associative
10. Délibération prolongeant la possibilité de remboursement des acomptes pour les locations de salles (2:15:15) - Délibération 2022.02.08
11. Délibération autorisant l'adhésion à l'URACEN (2:17:23) - Délibération 2022.02.09
Cadre de vie
12. Renouvellement de l'adhésion au dispositif métropolitain de valorisation des certificats d'économie d'énergie (CEE) (2:20:25) - Délibération 2022.02.10
13. Délibération autorisant la signature d'une convention pour la mise à disposition d'un terrain au profit des ruchers communautaires (2:22:55) - Délibération 2022.02.11
14. Délibération autorisant la signature d'une convention pour les ambassadeurs du developpement durable (2:24:03)
Décisions du maire (2:25:50)
Questions diverses (2:26:35)
En raison de la crise sanitaire liée au COVID-19 et pour favoriser le respect des mesures de distanciation sociale, il a été décidé de tenir cette réunion exceptionnellement en l'espace Villeret. Il est rappelé que le port du masque est obligatoire
